La Commune

Présentation de la commune Un peu d'histoire... Bâtiments municipaux et monuments historiques Rouvroy-les-Merles en images Plan/Accès
Vie municipale

Le conseil municipal Les comptes rendus de conseil La Communauté de Communes Les actualités Les événements à venir Horaires
Vie quotidienne et pratique

Le guide des démarches Les déchetteries de la CCOP Ordures ménagères et tri sélectif Les points de collecte Les règles de civisme
Enfance et éducation

Le regroupement scolaire La cantine et le périscolaire Le collège
Les transports scolaires
Entreprises et associations
Contacts utiles

Contactez votre mairie Les entreprises et associations locales Les Numéros d'urgence et de santé

Les comptes rendus de conseil

Accueil / Vie municipale / Les comptes rendus de conseil

Recherche par année -

Date

Nom

11/12/2025

PV de la réunion du 22/09/2025

Contactez votre mairie

Commune de Rouvroy-les-Merles

2 rue du Château

60120 Rouvroy-les-Merles - FRANCE

+33 3 44 51 40 05

Contact par formulaire

Liens

Agence nationale des titres sécurisés

Partenaires institutionnels

Région Hauts-de-France

Département de l'Oise

Communauté de Communes de l'Oise Picarde

Site réalisé par KOM Conseil

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Nous contacter

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre email de contact*

Ce champ est obligatoire

Objet de votre demande*

Ce champ est obligatoire

Détail de votre demande

Ce champ est obligatoire

Pièce jointe éventuelle

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×